ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 122 affichées sur cette page.

Avis de dépôt DP

Publié le 08/10/2026 à 08:22

Avis de dépôt DP033022260044-RODRIGUES Jennifer

DECLARATION PREALABLE

Arrêté n° 2026ARR095

Publié le 07/10/2026 à 09:06

REFUS PC0330222600018-CAMBET ALAIN

PERMIS DE CONSTRUIRE

ARRETE DE TRAVAUX

Publié le 07/10/2026 à 09:06

ARRETE DE TRAVAUX

Arrêté temporaire de travaux

ARRETE DE TRAVAUX

Publié le 05/10/2026 à 09:26

ARRETE DE TRAVAUX

Arrêté temporaire de travaux

ARRETE DE DEBIT DE BOISSONS

Publié le 05/10/2026 à 08:46

ARRETE DE DEBIT DE BOISSONS

Police municipale

Arrêté 2026ARR093

Publié le 05/10/2026 à 08:46

Rejet tacite PA0330222600001-OP AVENSAN

PERMIS D'AMENAGER

Révision PLU adoptée

Publié le 02/10/2026 à 16:00

2026-49 - Approbation de la Révision du Plan Local d'Urbanisme-tampon.pdf

1-RP PLU Avensan Approbation-tampon

2-PADD PLU Avensan Approbation-tampon

3-OAP PLU Avensan Approbation-tampon

5-RU PLU Avensan Approbation-tampon

Zonage

Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2026

Publié le 02/10/2026 à 15:33

2026-46 - Signature de la Convention de mandat - facturation ONF-tampon

2026-47 - Instauration de la Taxe sur les Logements Vacants-tampon

2026-48 - Frais de mission et de déplacement des élus-tampon

2026-50- Acquisition de la parcelle E1429-tampon

2026-51 - Approbation mise à disposition terrains au profit de la Cdc Médullienne

2026-52 - Création d'un emploi non permanent à temps non complet - ATA

2026-53 - Attribution de bons cadeaux, cadeaux, fleurs ou assimilés-tampon

2026-54 - Débat PSC-tampon

2026-55 - Modification du règlement intérieur du budget participatif-tampon

2026-56 - Attribution de frais de représentation au Maire-tampon

2026-57 - Convention Life avec PNR-tampon

2026-58 - Création d’une Réserve Communale de Sécurité Civile-tampon

2026-59 - Motion de Défense de nos traditions-tampon

2026-60 - Demande d'honorariat pour Monsieur Patrick HOSTEIN, ancien Adjoint

LISTE DES DELIBERATIONS

Conseil municipal

Arrêté préfectoral du 30/09/26 réglementant temporairement les prélèvements et les usages de l'eau dans le Département de la Gironde

Publié le 30/09/2026 à 12:08

Arrêté préfectoral du 30/09/26 réglementant temporairement les prélèvements et les usages de l'eau dans le Département de la Gironde

Arrêté préfectoral du 30/09/26 réglementant temporairement les prélèvements et les usages de l'eau d

Arrêté Prefectoral

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2026 - CONVOCATION

Publié le 24/09/2026 à 17:56

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2026 - CONVOCATION