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ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFS

11 résultats
DÉLIBÉRATIONS (11)
Publié le 14/11/2023 par Mairie
Installation d'un conseiller municipal
Décisions du maire
Admission en non valeur
Remboursement Cantine
Convention avec la CDC pour l'entretien de la ZA Pas du Soc 2
Recrutement d'agents recenseurs
Entretien des fossés
Publié le 27/09/2023
Décisions prises par délégation
Election Commission d'Appel d'Offres
Groupement de commande - Restauration scolaire
Groupement de commande - Fourniture d'énergie
AMI - Cloture de la procédure
Gestion de la foret - Assiette ONF 2024
Installation de répéteurs sur le domaine public
Stationnement d'autobus scolaires
Publié le 27/09/2023
Subventions aux associations
Acquisitions foncières
Publié le 27/09/2023
PV 07/02/2023
Publié le 27/09/2023
Election du maire
Nombre d'adjoints
Election des adjoints
PV Elections
Publié le 27/09/2023
Decisions du maire
ADS Avenant instruction
Protocole transactionnel
ONF 2023
Convention Medecine CDG
Convention ADS
Convention CDG
Protocole
Publié le 27/09/2023
Avis CRC
Avis CRC
Conseillers délégués
Indemnites élus
Délégations au maire
Delegues Organismes
Delegues Associations
CCAS Nombre d'administrateurs
CCAS - Elections
Creation Commissions
Publié le 27/09/2023
Membres commissions
DM1 Budget général
DM1 Budget Foret
FDAEC 2023
Publié le 27/09/2023
CDG 2022 Budget Commune
CDG2022 Budget Bois
CA 2022 - Budget Commune
CA 2022 Budget Bois
Affectation Résultat Budget Commune
Affectation Résultat Budget Bois
Taux 2023
BP2023 Budget Commune
BP2023 Budget Bois
Demande Fonds Vert
Publié le 27/09/2023
Utilisation Salle Periode Electorale
Acquisitions foncières
BP 2023 Commune
BP 2023 Bois
CA 2022 Commune
CA 2022 Bois
CG 2022 Commune
CG 2022 Bois
Note BP 2022
Note CA 2022
Avensan

MAIRIE - AVENSAN

3 place Saint-Pierre
33480 Avensan

Tél. 05 56 58 17 07

contact@mairie-avensan.fr
www.avensan.fr/