CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 202

2025DEL070 - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal

2025DEL071 - Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'eau potable (RPQS)

2025DEL072 - Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'assainissement

2025DEL73 - Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité

2025DEL074 - Mandat spécial pour la participation de 4 élus au 107e congrès des Maires

2025DEL075 - Validation du programme des coupes de bois 2026 avec l'ONF

2025DEL076 - Modification de l'organisation du temps de travail du service administratif

2025DEL077 - Modification du RIFSEEP

2025DEL078 - Modification du règlement lié au télétravail

2025DEL079 - Modification de la délibération 2025DEL056 relative à une autorisation d'occupation

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 octobre 2025